Déposée le 3 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BORIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MERCI – Mercé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BORIA domicilié(e) Rue du Casteil - 66220 - TRILLA - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 101 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA BORIA, M. Balansa Vincent domicilié(e) Ave Guy Malé, BP 80010 - 66720 - LATOUR DE FRANCE - France.
La marque MERCI – Mercé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BORIA, SARL - Rue du Casteil - 66220 - TRILLA - France - SIREN 515101848
SARL LA BORIA, M. Balansa Vincent - Ave Guy Malé, BP 80010 - 66720 - LATOUR DE FRANCE - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 12 décembre 2013 - Rejet partiel n°614668 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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